Mentions légales
1. Informations sur l’éditeur du site
Le présent site est la propriété de SPL, société par actions simplifiée sis Allée des Lauriers - 78630 ORGEVAL – France dont le montant du capital social est de 2 000 000€.
Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés : 328031026 Numéro individuel d’identification fiscale : FR57328031026
Le directeur de la publication du site est : Mathieu DAUMEN
Adresse électronique : spl@spl-france.com
Téléphone : 01.39.08.26.60
2. Informations sur l’hébergeur du site
Ce site est hébergé par la société Nursit SARL, 5 avenue Louise, 59110 La Madeleine
Adresse électronique : support@nursit.net
Téléphone : 03.66.72.17.61
3. Propriété intellectuelle
La structure générale du site internet de SPL ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de SPL ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit à SPL ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens de l’article L 335-2 et suivants de Code de la propriété intellectuelle.
4. Données personnelles
Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi qu’au Règlement Européen sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 – ci-après « RGPD » applicable depuis le 25 mai 2018, les traitements de données personnelles par SPL sont soumis à la Politique de protection des données, consultable sur le site internet.
5. Cookies
Un cookie est un petit fichier informatique, un traceur. Il permet d’analyser le comportement des usagers lors de la visite d’un site internet, de l’installation ou utilisation d’un logiciel. Comme la plupart des sites internet, notre site internet utilise des cookies.
Tous nos cookies ont une durée de vie de treize (13) mois maximum.
Afin d’en savoir plus sur les cookies, vous pouvez consulter la politique des cookies que nous avons mis en place au sein de SPL.
6. Crédits
Crédits Photos : Gettyimages, Adobe Stock
7. Maintenance
Pour des raisons de maintenance, SPL pourra interrompre l'accès à son site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.
8. Mise à jour des mentions légales
SPL se réserve le droit de modifier ou d’actualiser cette notice d’information à tout moment et sans préavis. Dernière mise à jour de ces mentions légales : le 21 décembre 2023 par Optimex Data.