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1. Informations sur l’éditeur du site

Le présent site est la propriété de SPL, société par actions simplifiée sis Allée des Lauriers - 78630 ORGEVAL – France dont le montant du capital social est de 2 000 000€.

Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés : 328031026 Numéro individuel d’identification fiscale : FR57328031026

Le directeur de la publication du site est : Mathieu DAUMEN

Adresse électronique : spl@spl-france.com

Téléphone : 01.39.08.26.60

 

2. Informations sur l’hébergeur du site

Ce site est hébergé par la société Nursit SARL, 5 avenue Louise, 59110 La Madeleine

Adresse électronique : support@nursit.net

Téléphone : 03.66.72.17.61

 

3. Propriété intellectuelle

La structure générale du site internet de SPL ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de SPL ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit à SPL ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens de l’article L 335-2 et suivants de Code de la propriété intellectuelle.

 

4. Données personnelles

Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi qu’au Règlement Européen sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 – ci-après « RGPD » applicable depuis le 25 mai 2018, les  traitements de données personnelles par SPL sont soumis à la Politique de protection des données, consultable sur le site internet.

 

5. Cookies

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6. Crédits

Crédits Photos : Gettyimages, Adobe Stock

 

7. Maintenance

Pour des raisons de maintenance, SPL pourra interrompre l'accès à son site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.

 

8. Mise à jour des mentions légales

SPL se réserve le droit de modifier ou d’actualiser cette notice d’information à tout moment et sans préavis. Dernière mise à jour de ces mentions légales : le 21 décembre 2023 par Optimex Data.



 

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